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Marques déposées par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole
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CAPPA MAGNA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPPA MAGNA
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole)

Numéro de dépôt :
1568216
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
12/12/1999

Présentation de la marque CAPPA MAGNA

Déposée le 12 décembre 1989 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « CAPPA MAGNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), domicilié(e) Malicorne, 03600 COMMENTRY - France.

La marque CAPPA MAGNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPPA MAGNA est expirée depuis le 12 décembre 1999.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole) - Malicorne, 03600 COMMENTRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers