Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BORDURE NACREE
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Numéro de dépôt :
17105
Date de dépôt :
29/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2012

Présentation de la marque BORDURE NACREE

Déposée le 29 décembre 1982 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BORDURE NACREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, domicilié(e) SOCIETE ANONYME, MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2230762) - 03600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD domicilié(e) PEPINIERES DELBARD SA, MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2230762) - 03600 - France.

La marque BORDURE NACREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BORDURE NACREE est expirée depuis le 29 décembre 2012.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CREMITA , REGINE CRESPIN , FANFRELUCHE , LA FEE CLOCHETTE , LES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CARMAGNOLE , HEUREUX ANNIVERSAIRE , ROUGE TARDIF DELBARD , PAPY DELBARD , DELBARD SANS PAREIL


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - SOCIETE ANONYME, MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2230762) - 03600 - France


Monsieur Guy DEVILLARD - PEPINIERES DELBARD SA, MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2230762) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2002 n°2230762 - Publication au BOPI 2002-11-06

Renouvellement sans limitation n°2008153 - Publication au BOPI 1992-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627556 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Inscription le 3 décembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°637013 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.