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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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BORDURE CAMAIEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BORDURE CAMAIEU
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS

Numéro de dépôt :
3032871
Date de dépôt :
30/05/2000
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
30/05/2020

Présentation de la marque BORDURE CAMAIEU

Déposée le 30 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « BORDURE CAMAIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

La marque BORDURE CAMAIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BORDURE CAMAIEU est expirée depuis le 30 mai 2020.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France - SIREN 916850183


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441686 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences) fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.