Marque expirée - Marque en non vigueur

BORDURE ABRICOT
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3443144
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
ÇGTC DE MONTLUON
Date d'expiration :
24/07/2016
BORDURE ABRICOT de PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque BORDURE ABRICOT

Déposée le 24 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÇGTC DE MONTLUON), la marque française « BORDURE ABRICOT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORDURE ABRICOT est expirée depuis le 24 juillet 2016.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France - SIREN 916850183


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; Produits agricoles horticoles forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) fruits et légumes frais plantes et fleurs naturelles plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures greffons écussons.