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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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BIGARREAU HATIF DELBARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIGARREAU HATIF DELBARD
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS

Numéro de dépôt :
97688218
Date de dépôt :
08/07/1997
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
08/07/2017

Présentation de la marque BIGARREAU HATIF DELBARD

Déposée le 8 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « BIGARREAU HATIF DELBARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2345478) - 03600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SAS domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2345478) - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIGARREAU HATIF DELBARD est expirée depuis le 8 juillet 2017.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2345478) - 03600 - France - SIREN 916850183


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SAS - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2345478) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2007 n°2345478 - Publication au BOPI 2007-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non-compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des cerises et des cerisiers