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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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ARNAUD DELBARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARNAUD DELBARD
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS

Numéro de dépôt :
1701965
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
23/10/2021

Présentation de la marque ARNAUD DELBARD

Déposée le 23 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « ARNAUD DELBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

La marque ARNAUD DELBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARNAUD DELBARD est expirée depuis le 23 octobre 2021.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France - SIREN 916850183


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2001 n°2208194 - Publication au BOPI 2001-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2011 n°2481989 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes : fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers