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Marques déposées par Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole
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SIRIUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIRIUS
Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole)

Numéro de dépôt :
1452784
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
11/02/1998

Présentation de la marque SIRIUS

Déposée le 11 février 1988 par Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « SIRIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), domicilié(e) Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France.

La marque SIRIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIRIUS est expirée depuis le 11 février 1998.

Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , Ma x Ma 14 , GEANT DELBARD , GANGE , ALFRED SISLEY , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD


Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole) - Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des pêches et des pêchers; à l'exclusion des substances alimentaires pour les animaux, des boutures et fleurs coupées d'oeillets et des plants et fleurs coupées de gerberas.