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Marques déposées par Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD
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SENSASS DELBARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSASS DELBARD
Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD, (Société Civile Agricole), Malicorne, 03600 COMMENTRY.

Numéro de dépôt :
1197128
Date de dépôt :
03/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1992

Présentation de la marque SENSASS DELBARD

Déposée le 3 mars 1982 par Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SENSASS DELBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD, (Société Civile Agricole), Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France.

La marque SENSASS DELBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSASS DELBARD est expirée depuis le 3 mars 1992.

Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , Ma x Ma 14 , GEANT DELBARD , GANGE , ALFRED SISLEY , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD


Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD, (Société Civile Agricole), Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment des roses et des rosiers.