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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pépinières et Roseraies Georges Delbard
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ROSÉROSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSÉROSE
Pépinières et Roseraies Georges Delbard SAS

Numéro de dépôt :
98751134
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
16/09/2018

Présentation de la marque ROSÉROSE

Déposée le 16 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pépinières et Roseraies Georges Delbard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « ROSÉROSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pépinières et Roseraies Georges Delbard domicilié(e) 9 route de Commentry,03600 MALICORNE (dossier no 2383395) - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pépinières et Roseraies Georges Delbard SAS Alain Combes domicilié(e) 9 route de Commentry,03600 MALICORNE (dossier no 2383395) - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSÉROSE est expirée depuis le 16 septembre 2018.

Pépinières et Roseraies Georges Delbard a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , Ma x Ma 14 , GEANT DELBARD , GANGE , ALFRED SISLEY , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD


Pépinières et Roseraies Georges Delbard SAS - 9 route de Commentry,03600 MALICORNE (dossier no 2383395) - 03600 - France


Pépinières et Roseraies Georges Delbard SAS Alain Combes - 9 route de Commentry,03600 MALICORNE (dossier no 2383395) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2008 n°2383395 - Publication au BOPI 2008-09-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences) ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.