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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Pépinières et Roseraies Georges DELBARD
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PUR CAPRICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUR CAPRICE
Pépinières et Roseraies Georges DELBARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95596466
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
02/11/2005

Présentation de la marque PUR CAPRICE

Déposée le 2 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Pépinières et Roseraies Georges DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « PUR CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pépinières et Roseraies Georges DELBARD domicilié(e) Maliconre, 03600 COMMENTRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre BARBE - France.

La marque PUR CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUR CAPRICE est expirée depuis le 2 novembre 2005.

Pépinières et Roseraies Georges DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , Ma x Ma 14 , GEANT DELBARD , GANGE , ALFRED SISLEY , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD


Pépinières et Roseraies Georges DELBARD Société Anonyme - Maliconre, 03600 COMMENTRY - France


Monsieur Jean-Pierre BARBE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non-compris dans d'autres classes : fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers