Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole
/
POMELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMELLA
Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole)

Numéro de dépôt :
1434782
Date de dépôt :
09/11/1987
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
09/11/1997

Présentation de la marque POMELLA

Déposée le 9 novembre 1987 par Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « POMELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), domicilié(e) Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France.

La marque POMELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMELLA est expirée depuis le 9 novembre 1997.

Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , Ma x Ma 14 , GEANT DELBARD , GANGE , ALFRED SISLEY , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD


Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole) - Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des pommes et des pommiers génétiquement nains.