Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD
/
Ma x Ma 14
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ma x Ma 14
Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD, (société civile agricole) Malicorne, 03600 COMMENTRY.

Numéro de dépôt :
17837
Date de dépôt :
19/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1993

Présentation de la marque Ma x Ma 14

Déposée le 19 juillet 1983 par Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ma x Ma 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD, (société civile agricole) Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France.

La marque Ma x Ma 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma x Ma 14 est expirée depuis le 19 juillet 1993.

Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , GEANT DELBARD , GANGE , ALFRED SISLEY , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD , APOGEE


Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD, (société civile agricole) Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des porte-greffes de cerisiers.