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Marques déposées par Pépinières et Roseraies Georges Delbard
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LA MARSEILLAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MARSEILLAISE
Pépinières et Roseraies Georges Delbard

Numéro de dépôt :
8906
Date de dépôt :
23/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA MARSEILLAISE

Déposée le 23 décembre 1975 par Pépinières et Roseraies Georges Delbard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA MARSEILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières et Roseraies Georges Delbard domicilié(e) (soc. civile agricole), Malicorne par Commentry (Allier). - France.

La marque LA MARSEILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA MARSEILLAISE est expirée depuis le 23 décembre 1985.

Pépinières et Roseraies Georges Delbard a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , Ma x Ma 14 , GEANT DELBARD , GANGE , ALFRED SISLEY , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD


Pépinières et Roseraies Georges Delbard - (soc. civile agricole), Malicorne par Commentry (Allier). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-500

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, et notamment des roses et des rosiers.