Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEUREUX ANNIVERSAIRE
Pépinières et Roseraies Georges Delbard

Numéro de dépôt :
923525
Date de dépôt :
26/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HEUREUX ANNIVERSAIRE

Déposée le 26 mars 1975 par Pépinières et Roseraies Georges Delbard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HEUREUX ANNIVERSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières et Roseraies Georges Delbard domicilié(e) (soc. civile agricole), Malicorne par Commentry (Allier). - France.

La marque HEUREUX ANNIVERSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque HEUREUX ANNIVERSAIRE est expirée depuis le 26 mars 1985.

Pépinières et Roseraies Georges Delbard a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , Ma x Ma 14 , GEANT DELBARD , GANGE , ALFRED SISLEY , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD


Pépinières et Roseraies Georges Delbard - (soc. civile agricole), Malicorne par Commentry (Allier). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.