Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLDEN CELEBRATION
Pépinières et Roseraies Georges DELBARD

Numéro de dépôt :
92418430
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
04/05/2002

Présentation de la marque GOLDEN CELEBRATION

Déposée le 4 mai 1992 par Pépinières et Roseraies Georges DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « GOLDEN CELEBRATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est Pépinières et Roseraies Georges DELBARD, domicilié(e) Malicorne, 03600 COMMENTRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard GUILLIER - France.

La marque GOLDEN CELEBRATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLDEN CELEBRATION est expirée depuis le 4 mai 2002.

Pépinières et Roseraies Georges DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , Ma x Ma 14 , GEANT DELBARD , GANGE , ALFRED SISLEY , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD


Pépinières et Roseraies Georges DELBARD - Malicorne, 03600 COMMENTRY - France


Monsieur Gérard GUILLIER - France


Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255477 - Publication au BOPI 1998-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers