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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Pépinières et Roseraies Georges DELBARD
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GAYA
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAYA
Pépinières et Roseraies Georges DELBARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3428719
Date de dépôt :
10/05/2006
Lieu de dépôt :
GTC MONTLUCON
Date d'expiration :
10/05/2016
GAYA de Pépinières et Roseraies Georges DELBARD

Présentation de la marque GAYA

Déposée le 10 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) Pépinières et Roseraies Georges DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC MONTLUCON), la marque française « GAYA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pépinières et Roseraies Georges DELBARD domicilié(e) Malicorne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) MALICORNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAYA est expirée depuis le 10 mai 2016.

Pépinières et Roseraies Georges DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , Ma x Ma 14 , GEANT DELBARD , GANGE , ALFRED SISLEY , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD


Pépinières et Roseraies Georges DELBARD Société Anonyme - Malicorne - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - MALICORNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des pommes et des pommiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.