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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Pépinières et Roseraies Georges DELBARD
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DELHI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELHI
Pépinières et Roseraies Georges DELBARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3331795
Date de dépôt :
15/12/2004
Lieu de dépôt :
ÇGTC DE MONTLUON
Date d'expiration :
15/12/2014
DELHI de Pépinières et Roseraies Georges DELBARD

Présentation de la marque DELHI

Déposée le 15 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Pépinières et Roseraies Georges DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÇGTC DE MONTLUON), la marque française « DELHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pépinières et Roseraies Georges DELBARD domicilié(e) Malicorne,03600 COMMENTRY - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France.

La marque DELHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELHI est expirée depuis le 15 décembre 2014.

Pépinières et Roseraies Georges DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , Ma x Ma 14 , GEANT DELBARD , GANGE , ALFRED SISLEY , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD


Pépinières et Roseraies Georges DELBARD Société Anonyme - Malicorne,03600 COMMENTRY - 03600 - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés à l'exception des variétés de maïs et d'impatience), produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences, à l'exception des semences de maïs et d'impatience), fruits et légumes frais (à l'exception des variétés de maïs et d'impatience), plantes et fleurs naturelles (à l'exception des variétés de maïs et d'impatience), bulbes (à l'exception des variétés de maïs et d'impatience).