Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELBARD PRECOCE
Pépinières et Roseraies Georges DELBARD, Société Civile Agricole dont le siège est à Malicorne par COMMENTRY (03600)

Numéro de dépôt :
1306995
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/1995

Présentation de la marque DELBARD PRECOCE

Déposée le 24 avril 1985 par la société Pépinières et Roseraies Georges DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELBARD PRECOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Pépinières et Roseraies Georges DELBARD - France.

La marque DELBARD PRECOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELBARD PRECOCE est expirée depuis le 24 avril 1995.

Pépinières et Roseraies Georges DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , Ma x Ma 14 , GEANT DELBARD , GANGE , ALFRED SISLEY , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD


Pépinières et Roseraies Georges DELBARD, Société Civile Agricole dont le siège est à Malicorne par COMMENTRY (03600) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, et notamment des roses et des rosiers.