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Marques déposées par la société Pépinières et Roseraies Georges DELBARD Société Civile Agricole
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CLUB DELBARD JUBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB DELBARD JUBILE
Pépinières et Roseraies Georges DELBARD Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
94501858
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
11/01/2004

Présentation de la marque CLUB DELBARD JUBILE

Déposée le 11 janvier 1994 par la société Pépinières et Roseraies Georges DELBARD Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « CLUB DELBARD JUBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la société Pépinières et Roseraies Georges DELBARD Société Civile Agricole domicilié(e) Malicorne, 03600 COMMENTRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard GUILLIER Pépinières DELBARD - France.

La marque CLUB DELBARD JUBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB DELBARD JUBILE est expirée depuis le 11 janvier 2004.

Pépinières et Roseraies Georges DELBARD Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , Ma x Ma 14 , GEANT DELBARD , GANGE , ALFRED SISLEY , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD


Pépinières et Roseraies Georges DELBARD Société Civile Agricole - Malicorne, 03600 COMMENTRY - France


Monsieur Gérard GUILLIER Pépinières DELBARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non-compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des pommes et des pommiers