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Marques déposées par Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole
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CLOS VOUGEOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS VOUGEOT
Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole), Malicorne, 03600 COMMENTRY.

Numéro de dépôt :
1272761
Date de dépôt :
15/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1994

Présentation de la marque CLOS VOUGEOT

Déposée le 15 mai 1984 par Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS VOUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole), Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France.

La marque CLOS VOUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS VOUGEOT est expirée depuis le 15 mai 1994.

Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , Ma x Ma 14 , GEANT DELBARD , GANGE , ALFRED SISLEY , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD


Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD (société civile agricole), Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.