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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Pépinières et Roseraies Georges DELBARD
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BLACK LAVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BLACK LAVA
Pépinières et Roseraies Georges DELBARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3393144
Date de dépôt :
15/11/2005
Lieu de dépôt :
ÇGTC MONTLUON
Date d'expiration :
15/11/2015
BLACK LAVA de Pépinières et Roseraies Georges DELBARD

Présentation de la marque BLACK LAVA

Déposée le 15 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) Pépinières et Roseraies Georges DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÇGTC MONTLUON), la marque française « BLACK LAVA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pépinières et Roseraies Georges DELBARD domicilié(e) Malicorne,03600 COMMENTRY - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK LAVA est expirée depuis le 15 novembre 2015.

Pépinières et Roseraies Georges DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , Ma x Ma 14 , GEANT DELBARD , GANGE , ALFRED SISLEY , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD


Pépinières et Roseraies Georges DELBARD Société Anonyme - Malicorne,03600 COMMENTRY - 03600 - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.