Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ARNAUD DELBARD
Numéro de dépôt :
16085
Date de dépôt :
03/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1992
Présentation de la marque ARNAUD DELBARD
Déposée le 3 mars 1982 par Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARNAUD DELBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARNAUD DELBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNAUD DELBARD est expirée depuis le 3 mars 1992.
Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50