Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARNAUD DELBARD
Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD, (SOCIETE Civile Agricole) Malicorne, 03600 COMMENTRY

Numéro de dépôt :
16085
Date de dépôt :
03/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1992

Présentation de la marque ARNAUD DELBARD

Déposée le 3 mars 1982 par Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARNAUD DELBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD, (SOCIETE Civile Agricole) Malicorne, 03600 COMMENTRY - France.

La marque ARNAUD DELBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNAUD DELBARD est expirée depuis le 3 mars 1992.

Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , Ma x Ma 14 , GEANT DELBARD , GANGE , ALFRED SISLEY , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD


Pépinières et Roseraies GEORGES DELBARD, (SOCIETE Civile Agricole) Malicorne, 03600 COMMENTRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences plantes vivantes et fleurs naturelles notamment des roses et des rosiers.