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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Pépinières et Roseraies Georges DELBARD
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ALFRED SISLEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALFRED SISLEY
Pépinières et Roseraies Georges DELBARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3293115
Date de dépôt :
12/05/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE MONTLUCON
Date d'expiration :
12/05/2014
ALFRED SISLEY de Pépinières et Roseraies Georges DELBARD

Présentation de la marque ALFRED SISLEY

Déposée le 12 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) Pépinières et Roseraies Georges DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE MONTLUCON), la marque française « ALFRED SISLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pépinières et Roseraies Georges DELBARD domicilié(e) Malicorne,03600 COMMENTRY - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France.

La marque ALFRED SISLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALFRED SISLEY est expirée depuis le 12 mai 2014.

Pépinières et Roseraies Georges DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : O.H.F. DELBARD , TITAN , CANAL RED , Ma x Ma 14 , GEANT DELBARD , GANGE , GLAMIS CASTLE , MESSIRE DELBARD , JULIE DELBARD , APOGEE


Pépinières et Roseraies Georges DELBARD Société Anonyme - Malicorne,03600 COMMENTRY - 03600 - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.