Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESSIRE DELBARD
PEPINIERES ET ROSERAIES G. DELBARD, Société Civile Agricole - Malicorne, 03600 COMMENTRY.

Numéro de dépôt :
1312185
Date de dépôt :
10/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1995

Présentation de la marque MESSIRE DELBARD

Déposée le 10 juin 1985 par la société PEPINIERES ET ROSERAIES G. DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MESSIRE DELBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PEPINIERES ET ROSERAIES G. DELBARD - France.

La marque MESSIRE DELBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESSIRE DELBARD est expirée depuis le 10 juin 1995.

PEPINIERES ET ROSERAIES G. DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : LOUKSOR , ATLAS , BORDURE VIVE , BORDURE ROSE


PEPINIERES ET ROSERAIES G. DELBARD, Société Civile Agricole - Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles et en particulier des rosiers et des roses, substances alimentaires pour animaux, malt.