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Marques déposées par PEPINIERES ET ROSERAIES G. DELBARD SOCIETE CIVILE AGRICOLE dont le siège est à MALICORNE par COMMENTRY (Allier
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BORDURE ROSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORDURE ROSE
PEPINIERES ET ROSERAIES G. DELBARD SOCIETE CIVILE AGRICOLE dont le siège est à MALICORNE par COMMENTRY (Allier).

Numéro de dépôt :
1281993
Date de dépôt :
30/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1994

Présentation de la marque BORDURE ROSE

Déposée le 30 juillet 1984 par PEPINIERES ET ROSERAIES G. DELBARD SOCIETE CIVILE AGRICOLE dont le siège est à MALICORNE par COMMENTRY (Allier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BORDURE ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES G. DELBARD SOCIETE CIVILE AGRICOLE dont le siège est à MALICORNE par COMMENTRY (Allier). - France.

La marque BORDURE ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORDURE ROSE est expirée depuis le 30 juillet 1994.


PEPINIERES ET ROSERAIES G. DELBARD SOCIETE CIVILE AGRICOLE dont le siège est à MALICORNE par COMMENTRY (Allier). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.