Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLASSART
PEPINIERES DU VALOIS

Numéro de dépôt :
1233825
Date de dépôt :
21/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2013

Présentation de la marque PLASSART

Déposée le 21 avril 1983 par la société PEPINIERES DU VALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASSART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PEPINIERES DU VALOIS domicilié(e) société à responsabilité limitée, Château de Noue,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2239022) - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 266 721 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2239022) - 75008 - France.

La marque PLASSART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLASSART est expirée depuis le 21 avril 2013.

PEPINIERES DU VALOIS a également déposé les autres marques suivantes : CLASSIC , DELISDOR , CAMEO , GINGER GOLD , SELECTA , CAMELA , SUPER CHIEF , VALRED , VALASTRID


PEPINIERES DU VALOIS - société à responsabilité limitée, Château de Noue,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2239022) - 02600 - France - SIREN 351266721


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2239022) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2017783 - Publication au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239022 - Publication au BOPI 2003-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Inscription le 6 août 2003 - Changement de nature juridique n°375116 - Publication au BOPI 2003-08-06

Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°159064 - Publication au BOPI 1993-06-03

Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157331 - Publication au BOPI 1993-04-13

Pommiers et pommes fraiches.