Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLASSIC
PEPINIERES DU VALOIS, SARL

Numéro de dépôt :
1260793
Date de dépôt :
22/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2013

Présentation de la marque CLASSIC

Déposée le 22 novembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DU VALOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLASSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DU VALOIS domicilié(e) Château de Noue,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2253160) - 02600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 266 721 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DU VALOIS domicilié(e) Château de NOUE,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2253160) - 02600 - France.

La marque CLASSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLASSIC est expirée depuis le 18 novembre 2013.

PEPINIERES DU VALOIS a également déposé les autres marques suivantes : DELISDOR , CAMEO , GINGER GOLD , SELECTA , CAMELA , SUPER CHIEF , PLASSART , VALRED , VALASTRID


PEPINIERES DU VALOIS, SARL - Château de Noue,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2253160) - 02600 - France - SIREN 351266721


PEPINIERES DU VALOIS - Château de NOUE,02600 VILLERS COTTERETS (dossier no 2253160) - 02600 - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2003 n°2253160 - Publication au BOPI 2003-11-18

Renouvellement sans limitation n°2024620 - Publication au BOPI 1993-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°159064 - Publication au BOPI 1993-06-03

Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157331 - Publication au BOPI 1993-04-13

Arbres fruitiers, à éléments de reproduction d'arbres fruitiers et fruits.