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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DU BUYET
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THM BUYET
Marque expirée - Marque en non vigueur

THM BUYET
SARL PEPINIERES DU BUYET SARL

Numéro de dépôt :
3528257
Date de dépôt :
01/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2017
THM BUYET de PEPINIERES DU BUYET

Présentation de la marque THM BUYET

Déposée le 1 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DU BUYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THM BUYET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DU BUYET domicilié(e) 0 LE BUYET,42330 ST MEDARD EN FOREZ - 42330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 587 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PEPINIERES DU BUYET domicilié(e) 0 LE BUYET,42330 ST MEDARD EN FOREZ - 42330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THM BUYET est expirée depuis le 1 octobre 2017.

PEPINIERES DU BUYET a également déposé les autres marques suivantes : VINCA ACUTILOBA (OU OXYLOBA) , , HEDERA HELIX HIBERNICA CLONE BUYET , BELLECOUR , HEDERA ALGERIAN BELLECOUR


SARL PEPINIERES DU BUYET SARL - 0 LE BUYET,42330 ST MEDARD EN FOREZ - 42330 - France - SIREN 394587760


SARL PEPINIERES DU BUYET - 0 LE BUYET,42330 ST MEDARD EN FOREZ - 42330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes.