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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DU BUYET
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HEDERA ALGERIAN BELLECOUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HEDERA ALGERIAN BELLECOUR
SARL PEPINIERES DU BUYET, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3473237
Date de dépôt :
03/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2027
HEDERA ALGERIAN BELLECOUR de PEPINIERES DU BUYET

Présentation de la marque HEDERA ALGERIAN BELLECOUR

Déposée le 3 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DU BUYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEDERA ALGERIAN BELLECOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DU BUYET domicilié(e) Le Buyet - 42330 - SAINT MEDARD EN FOREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 587 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque HEDERA ALGERIAN BELLECOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEDERA ALGERIAN BELLECOUR arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.

PEPINIERES DU BUYET a également déposé les autres marques suivantes : THM BUYET , VINCA ACUTILOBA (OU OXYLOBA) , , HEDERA HELIX HIBERNICA CLONE BUYET , BELLECOUR


SARL PEPINIERES DU BUYET, société à responsabilité limitée - Le Buyet - 42330 - SAINT MEDARD EN FOREZ - France - SIREN 394587760


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Inscription le 17 mars 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°665238 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690266 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05

Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2016 n°2634792 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-15

Inscription le 8 septembre 2017 - Changement d'adresse n°707748 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08

Plantes ; plants ; arbres (végétaux).