ST EMILION
Présentation de la marque ST EMILION
Déposée le 3 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES DESMARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « ST EMILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ST EMILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ST EMILION arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.
Renouvellement sans limitation n°2116111 - Publication au BOPI 1998-35
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2370455 - Publication au BOPI 2008-04-16
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194434 - Publication au BOPI 1995-12-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 2 juillet 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°257489 - Publication au BOPI 1998-07-02
Inscription le 26 juin 1998 - Recours en restauration n°257022 - Publication au BOPI 1998-06-26
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2018 n°2677061 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-27