Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YANG TSE
PEPINIERES DESMARTIS, SAS

Numéro de dépôt :
1240306
Date de dépôt :
04/07/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2023

Présentation de la marque YANG TSE

Déposée le 4 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DESMARTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YANG TSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DESMARTIS domicilié(e) Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 192 902 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DESMARTIS, SAS domicilié(e) Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France.

La marque YANG TSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque YANG TSE est expirée depuis le 4 juillet 2023.

PEPINIERES DESMARTIS a également déposé les autres marques suivantes : LA MOUSSON , D LE SAVOIR VERT , PETIT'CANAILLE , ALIENOR D'AQUITAINE , Gold Flame , KIMONO , PECHARMANT , PERIGORD POURPRE , SOIR D'ETE , MARGAUX


PEPINIERES DESMARTIS, SAS - Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 392192902


PEPINIERES DESMARTIS, SAS - Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2003 n°2245111 - Publication au BOPI 2003-06-23

Renouvellement sans limitation n°2021010 - Publication au BOPI 1993-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription le 4 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163741 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194434 - Publication au BOPI 1995-12-05

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2013 n°2532150 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-06

Des variétés de lagerstroemias.