TERRE CHINOISE
Présentation de la marque TERRE CHINOISE
Déposée le 4 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DESMARTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE CHINOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRE CHINOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRE CHINOISE est expirée depuis le 4 juillet 2023.
PEPINIERES DESMARTIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2003 n°2245112 - Publication au BOPI 2003-06-23
Renouvellement sans limitation n°2021009 - Publication au BOPI 1993-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47
Inscription le 4 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163741 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194434 - Publication au BOPI 1995-12-05
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2013 n°2532149 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-06