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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DESMARTIS
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SOIR D'ETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOIR D'ETE
PEPINIERES DESMARTIS, sas

Numéro de dépôt :
1668652
Date de dépôt :
27/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2021

Présentation de la marque SOIR D'ETE

Déposée le 27 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DESMARTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOIR D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DESMARTIS domicilié(e) Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 192 902 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DESMARTIS, sas domicilié(e) Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France.

La marque SOIR D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOIR D'ETE est expirée depuis le 27 mai 2021.

PEPINIERES DESMARTIS a également déposé les autres marques suivantes : LA MOUSSON , D LE SAVOIR VERT , PETIT'CANAILLE , ALIENOR D'AQUITAINE , Gold Flame , KIMONO , PECHARMANT , PERIGORD POURPRE , MARGAUX , COUP DE FLEURS


PEPINIERES DESMARTIS, sas - Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 392192902


PEPINIERES DESMARTIS, sas - Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2001 n°2198759 - Publication au BOPI 2001-05-07

Inscription le 24 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61485 - Publication au BOPI 1992-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194434 - Publication au BOPI 1995-12-05

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2011 n°2468943 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-22

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