Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Mon PANACHE
PEPINIERES DESMARTIS, SAS

Numéro de dépôt :
1211662
Date de dépôt :
18/08/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2022

Présentation de la marque Mon PANACHE

Déposée le 18 août 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DESMARTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Mon PANACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DESMARTIS domicilié(e) Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 192 902 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DESMARTIS domicilié(e) Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France.

La marque Mon PANACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Mon PANACHE est expirée depuis le 18 août 2022.

PEPINIERES DESMARTIS a également déposé les autres marques suivantes : LA MOUSSON , D LE SAVOIR VERT , PETIT'CANAILLE , ALIENOR D'AQUITAINE , Gold Flame , KIMONO , PECHARMANT , PERIGORD POURPRE , SOIR D'ETE , MARGAUX


PEPINIERES DESMARTIS, SAS - Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 392192902


PEPINIERES DESMARTIS - Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2224555 - Publication au BOPI 2002-07-01

Renouvellement sans limitation n°2005544 - Publication au BOPI 1992-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Inscription le 22 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65440 - Publication au BOPI 1992-07-22

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194434 - Publication au BOPI 1995-12-05

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2012 n°2501473 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-11

Une variété de lagerstroemia.