Déposée le 1 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DESMARTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES FRUITS D'AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DESMARTIS domicilié(e) Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 192 902 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DESMARTIS, sas domicilié(e) Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France.
La marque LES FRUITS D'AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEPINIERES DESMARTIS, sas - Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 392192902
PEPINIERES DESMARTIS, sas - Route d'Agen - 24100 - BERGERAC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2011 n°2460268 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-17
Plants, boutures, arbres fruitiers, Arbres et arbustes. Publicité.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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