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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES DESMARTIS
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FRESH MOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRESH MOTTE
PEPINIERES DESMARTIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
99811109
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2009

Présentation de la marque FRESH MOTTE

Déposée le 3 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES DESMARTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRESH MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES DESMARTIS domicilié(e) Route d'Agen, 24100 BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 192 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DESMARTIS SOCIETE ANONYME - France.

La marque FRESH MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESH MOTTE est expirée depuis le 3 septembre 2009.

PEPINIERES DESMARTIS a également déposé les autres marques suivantes : LA MOUSSON , D LE SAVOIR VERT , PETIT'CANAILLE , ALIENOR D'AQUITAINE , Gold Flame , KIMONO , PECHARMANT , PERIGORD POURPRE , SOIR D'ETE , MARGAUX


PEPINIERES DESMARTIS, société anonyme - Route d'Agen, 24100 BERGERAC - France - SIREN 392192902


PEPINIERES DESMARTIS SOCIETE ANONYME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture. Plantes de pépinières ornementales et fruitières. Publicité.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).