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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DE TRONCAIS
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MON JARDIN MA PLANETE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MON JARDIN MA PLANETE
PEPINIERES DE TRONCAIS S.A.S

Numéro de dépôt :
3640552
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2019
MON JARDIN MA PLANETE de PEPINIERES DE TRONCAIS

Présentation de la marque MON JARDIN MA PLANETE

Déposée le 30 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DE TRONCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON JARDIN MA PLANETE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DE TRONCAIS domicilié(e) LA CROIX BONNEFOND,03360 BRAIZE - 03360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 419 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DE TRONCAIS domicilié(e) LA CROIX BONNEFOND,03360 BRAIZE - 03360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON JARDIN MA PLANETE est expirée depuis le 30 mars 2019.

PEPINIERES DE TRONCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS JARDINIERS


PEPINIERES DE TRONCAIS S.A.S - LA CROIX BONNEFOND,03360 BRAIZE - 03360 - France - SIREN 401419536


PEPINIERES DE TRONCAIS - LA CROIX BONNEFOND,03360 BRAIZE - 03360 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.