Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITIRHONE
Pépinières de la Vallée du Rhône (GIE)

Numéro de dépôt :
1746610
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
01/10/2001

Présentation de la marque VITIRHONE

Déposée le 1 octobre 1991 par Pépinières de la Vallée du Rhône (GIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « VITIRHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières de la Vallée du Rhône (GIE), domicilié(e) Le Parandou, 84110 SABLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALAS Jean-Marie - France.

La marque VITIRHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITIRHONE est expirée depuis le 1 octobre 2001.


Pépinières de la Vallée du Rhône (GIE) - Le Parandou, 84110 SABLET - France


GALAS Jean-Marie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

Bois et plants de vignes matériel végétal (boutures) pour la multiplication de la vigne