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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES DE LA SAULAIE
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ROSAVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSAVERT
PEPINIERES DE LA SAULAIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97697773
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2007

Présentation de la marque ROSAVERT

Déposée le 3 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES DE LA SAULAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSAVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES DE LA SAULAIE domicilié(e) Route d'Angers La Grande Allée, 49700 DOUE LA FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie FOURNIER C% CAPRI (sarl) - France.

La marque ROSAVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSAVERT est expirée depuis le 3 octobre 2007.

PEPINIERES DE LA SAULAIE a également déposé les autres marques suivantes : AMI VERT , PEACE & LOVE , MAGIE NOIRE , STAR PROFUSION , CYRUS , PIRATE , TOUT FEU TOUT FLAMME , ONLY YOU , BLUE EYES , SAGA


PEPINIERES DE LA SAULAIE (Société Anonyme) - Route d'Angers La Grande Allée, 49700 DOUE LA FONTAINE - France


Stéphanie FOURNIER C% CAPRI (sarl) - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Produits agricoles, horticoles; ni préparés, ni transformés; graines (semences); fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles