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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DE LA SAULAIE
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PIRATE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PIRATE
PEPINIERES DE LA SAULAIE, SAS

Numéro de dépôt :
3653161
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2019
PIRATE de PEPINIERES DE LA SAULAIE

Présentation de la marque PIRATE

Déposée le 27 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DE LA SAULAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIRATE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DE LA SAULAIE domicilié(e) BP 74 ROUTE D'ANGERS - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DE LA SAULAIE domicilié(e) BP 74 ROUTE D'ANGERS - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIRATE est expirée depuis le 27 mai 2019.

PEPINIERES DE LA SAULAIE a également déposé les autres marques suivantes : AMI VERT , PEACE & LOVE , MAGIE NOIRE , STAR PROFUSION , CYRUS , TOUT FEU TOUT FLAMME , ONLY YOU , BLUE EYES , SAGA , KEOPS


PEPINIERES DE LA SAULAIE, SAS - BP 74 ROUTE D'ANGERS - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


PEPINIERES DE LA SAULAIE - BP 74 ROUTE D'ANGERS - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Plantes à l'exception des colza, chou, gerbera, orge, hortensia, tomate, haricot, tulipe et maïs.