Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEACE & LOVE
PEPINIERES DE LA SAULAIE, SAS, ROUTE D ANGERS, BP 74

Numéro de dépôt :
3829530
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2021
PEACE & LOVE de PEPINIERES DE LA SAULAIE

Présentation de la marque PEACE & LOVE

Déposée par voie électronique le 6 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DE LA SAULAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEACE & LOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DE LA SAULAIE domicilié(e) - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 803 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DE LA SAULAIE, ROUTE D ANGERS, BP 74 domicilié(e) - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

La marque PEACE & LOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEACE & LOVE est expirée depuis le 6 mai 2021.

PEPINIERES DE LA SAULAIE a également déposé les autres marques suivantes : AMI VERT , MAGIE NOIRE , STAR PROFUSION , CYRUS , PIRATE , TOUT FEU TOUT FLAMME , ONLY YOU , BLUE EYES , SAGA , KEOPS


PEPINIERES DE LA SAULAIE, SAS, ROUTE D ANGERS, BP 74 - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France - SIREN 330803420


PEPINIERES DE LA SAULAIE, ROUTE D ANGERS, BP 74 - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

ROSIERS ET PLANTS DE ROSIERS.