Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARME DE BEZOUOTTE
PEPINIERES DE LA SAULAIE, SAS

Numéro de dépôt :
4081278
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/03/2024
CHARME DE BEZOUOTTE de PEPINIERES DE LA SAULAIE

Présentation de la marque CHARME DE BEZOUOTTE

Déposée le 31 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DE LA SAULAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHARME DE BEZOUOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DE LA SAULAIE domicilié(e) ROUTE D'ANGERS - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 803 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DE LA SAULAIE, M. TRAVERS CHRISTOPHE domicilié(e) ROUTE D'ANGERS - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

La marque CHARME DE BEZOUOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARME DE BEZOUOTTE est expirée depuis le 31 mars 2024.

PEPINIERES DE LA SAULAIE a également déposé les autres marques suivantes : AMI VERT , PEACE & LOVE , MAGIE NOIRE , STAR PROFUSION , CYRUS , PIRATE , TOUT FEU TOUT FLAMME , ONLY YOU , BLUE EYES , SAGA


PEPINIERES DE LA SAULAIE, SAS - ROUTE D'ANGERS - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France - SIREN 330803420


PEPINIERES DE LA SAULAIE, M. TRAVERS CHRISTOPHE - ROUTE D'ANGERS - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Plantes ; Rosier et plant de rosier.