Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELISSIMA
Pépinières de Haute-Normandie

Numéro de dépôt :
953331
Date de dépôt :
07/04/1976
Lieu de dépôt :
Rouen

Présentation de la marque BELISSIMA

Déposée le 7 avril 1976 par Pépinières de Haute-Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rouen), la marque française « BELISSIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pépinières de Haute-Normandie domicilié(e) (soc. an.), Route de Neufchâtel, Isneauville (Seine-Maritime). - France.

La marque BELISSIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BELISSIMA est expirée depuis le 7 avril 1986.

Pépinières de Haute-Normandie a également déposé les autres marques suivantes : LADY ROSE , TATIANA , PHN 2000 , SONATINE , MUSCADINE , BAIE DES ANGES , BRASILIA , COLORADO


Pépinières de Haute-Normandie - (soc. an.), Route de Neufchâtel, Isneauville (Seine-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Productions agricoles ou horticoles, notamment rosiers.