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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES DARNAUD
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SUMMERLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUMMERLAND
PEPINIERES DARNAUD S.A.

Numéro de dépôt :
97685605
Date de dépôt :
27/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2007

Présentation de la marque SUMMERLAND

Déposée le 27 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUMMERLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES DARNAUD domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE, 26203 MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 220 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DARNAUD - France.

La marque SUMMERLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMMERLAND est expirée depuis le 27 juin 2007.

PEPINIERES DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : DELIGHT , ROYAL ROSA , EARLY RED ONE , AFRICAN PRIDE , APRIBEL , FLAVOR GIANT , AMBER JEWEL , AFRICAN SUN , JUNE GLO , JUNE MAID


PEPINIERES DARNAUD S.A. - ROUTE DE MARSEILLE, 26203 MONTELIMAR - France - SIREN 337220339


PEPINIERES DARNAUD - France


Inscription le 24 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°382109 - Publication au BOPI 2003-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Produits horticoles, ni préparés, ni transformés. Arbres fruitiers et fruits frais.