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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pépinières DARNAUD
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SCARLET SPUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCARLET SPUR
Pépinières DARNAUD, sarl

Numéro de dépôt :
1260424
Date de dépôt :
29/12/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2013

Présentation de la marque SCARLET SPUR

Déposée le 29 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pépinières DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCARLET SPUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pépinières DARNAUD domicilié(e) 26200 MONTELIMAR (dossier no 2254482) - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 220 339 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONDIAL FRUIT SELECTION sarl domicilié(e) 1 rue A. Fleming,49066 ANGERS cedex 01 (dossier no 2254482) - 49066 - France.

La marque SCARLET SPUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCARLET SPUR est expirée depuis le 29 décembre 2013.

Pépinières DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : DELIGHT , ROYAL ROSA , EARLY RED ONE , AFRICAN PRIDE , APRIBEL , FLAVOR GIANT , AMBER JEWEL , AFRICAN SUN , JUNE GLO , JUNE MAID


Pépinières DARNAUD, sarl - 26200 MONTELIMAR (dossier no 2254482) - 26200 - France - SIREN 337220339


MONDIAL FRUIT SELECTION sarl - 1 rue A. Fleming,49066 ANGERS cedex 01 (dossier no 2254482) - 49066 - France


Renouvellement sans limitation n°2022819 - Publication au BOPI 1994-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31434 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription - Transmission de propriété n°31434 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2003 n°2254482 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627505 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Pommes et Pommiers.