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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pépinières DARNAUD
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ROYAL ROSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL ROSA
Pépinières DARNAUD SARL, route de Marseille, 26200 MONTELIMAR

Numéro de dépôt :
1282540
Date de dépôt :
22/08/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/1994

Présentation de la marque ROYAL ROSA

Déposée le 22 août 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pépinières DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL ROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pépinières DARNAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges ODIER. - France.

La marque ROYAL ROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL ROSA est expirée depuis le 22 août 1994.

Pépinières DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : DELIGHT , EARLY RED ONE , AFRICAN PRIDE , APRIBEL , FLAVOR GIANT , AMBER JEWEL , AFRICAN SUN , JUNE GLO , JUNE MAID , JUNE BRITE


Pépinières DARNAUD SARL, route de Marseille, 26200 MONTELIMAR - France


M. Georges ODIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Inscription - Transmission de propriété n°31434 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31434 - Publication au BOPI 1988-07-07

Tous produits horticoles,, arbres fruitiers et fruits, particulièrement abricotiers et abricots.