Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FELICIA
Pépinières DARNAUD SA

Numéro de dépôt :
1315139
Date de dépôt :
03/07/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2005

Présentation de la marque FELICIA

Déposée le 3 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) Pépinières DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FELICIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pépinières DARNAUD domicilié(e) Route de Marseille, 26200 MONTELIMAR (dossier no 2051269) - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 220 339 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONDIAL FRUIT SELECTION SARL domicilié(e) (dossier no 2051269) - France.

La marque FELICIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FELICIA est expirée depuis le 3 juillet 2005.

Pépinières DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : DELIGHT , ROYAL ROSA , EARLY RED ONE , AFRICAN PRIDE , APRIBEL , FLAVOR GIANT , AMBER JEWEL , AFRICAN SUN , JUNE GLO , JUNE MAID


Pépinières DARNAUD SA - Route de Marseille, 26200 MONTELIMAR (dossier no 2051269) - France - SIREN 337220339


MONDIAL FRUIT SELECTION SARL - (dossier no 2051269) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 1995 n°2051269 - Publication au BOPI 1995-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription - Transmission de propriété n°31434 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31434 - Publication au BOPI 1988-07-07

Tous produits horticoles, arbres fruitiers et fruits, particulièrement pêchers et pêches.