Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBER JEWEL
PEPINIERES DARNAUD S.A.

Numéro de dépôt :
95604628
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque AMBER JEWEL

Déposée le 29 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMBER JEWEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES DARNAUD domicilié(e) ROUTE DE MARSEILLE - B.P 125, 26203 MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 220 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DARNAUD S.A. - France.

La marque AMBER JEWEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBER JEWEL est expirée depuis le 29 décembre 2005.

PEPINIERES DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : DELIGHT , ROYAL ROSA , EARLY RED ONE , AFRICAN PRIDE , APRIBEL , FLAVOR GIANT , AFRICAN SUN , JUNE GLO , JUNE MAID , JUNE BRITE


PEPINIERES DARNAUD S.A. - ROUTE DE MARSEILLE - B.P 125, 26203 MONTELIMAR CEDEX - France - SIREN 337220339


PEPINIERES DARNAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Produits horticoles, ni préparés, ni transformés.Arbres fruitiers et fruits particulièrement prunes et pruniers