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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DARNAUD
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AFRICAN SUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

AFRICAN SUN
PEPINIERES DARNAUD, SARL

Numéro de dépôt :
99813774
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2019

Présentation de la marque AFRICAN SUN

Déposée le 20 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFRICAN SUN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEPINIERES DARNAUD domicilié(e) Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 220 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL PLANT SELECTION domicilié(e) Route de Marseille BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AFRICAN SUN est expirée depuis le 20 septembre 2019.

PEPINIERES DARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : DELIGHT , ROYAL ROSA , EARLY RED ONE , AFRICAN PRIDE , APRIBEL , FLAVOR GIANT , AMBER JEWEL , JUNE GLO , JUNE MAID , JUNE BRITE


PEPINIERES DARNAUD, SARL - Route de Marseille - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 337220339


INTERNATIONAL PLANT SELECTION - Route de Marseille BP 125 - 26203 - MONTELIMAR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Inscription le 24 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°382109 - Publication au BOPI 2003-11-24

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2009 n°2418004 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-14

Inscription le 4 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768004 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-04

Produits horticoles, ni préparés ni transformés. Arbres fruitiers et fruits frais.