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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) pépinières daniel soupe
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rhizosol
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rhizosol
pépinières daniel soupe, sas

Numéro de dépôt :
4059705
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2024
rhizosol de pépinières daniel soupe

Présentation de la marque rhizosol

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) pépinières daniel soupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « rhizosol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) pépinières daniel soupe domicilié(e) les lazares - 01400 - chatillon sur chalaronne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pépinières daniel soupe, Mlle nelly soupe domicilié(e) les lazares - 01400 - chatillon sur chalaronne - France.

La marque rhizosol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rhizosol est expirée depuis le 10 janvier 2024.


pépinières daniel soupe, sas - les lazares - 01400 - chatillon sur chalaronne - France


pépinières daniel soupe, Mlle nelly soupe - les lazares - 01400 - chatillon sur chalaronne - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.